Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU - FUISSÉ
CHATEAU DE FUISSE, SCEA

Numéro de dépôt :
3069881
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2020

Présentation de la marque CHÂTEAU - FUISSÉ

Déposée le 8 décembre 2000 par CHATEAU DE FUISSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU - FUISSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est CHATEAU DE FUISSETODO domicilié(e) LE PLAN - 71960 - FUISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 651 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bénédicte VINCENT domicilié(e) LE PLAN - 71960 - FUISSE - France.

La marque CHÂTEAU - FUISSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU - FUISSÉ est expirée depuis le 8 décembre 2020.

CHATEAU DE FUISSE a également déposé les autres marques suivantes : TÊTE DE CRU , , CHÂTEAU DE FUISSÉ


CHATEAU DE FUISSE, SCEA - LE PLAN - 71960 - FUISSE - France - SIREN 382651388


Bénédicte VINCENT - LE PLAN - 71960 - FUISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453504 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 19 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°798469 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19

"Vin d'appellation d'origine contrôlée Pouilly Fuissé provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau - Fuissé".